Mentions légales

Clause de confidentialité

V.A.C s’engage à ne pas vendre, louer ou divulguer d’une façon quelconque votre adresse électronique ou toute autre information personnelle.
Conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 modifiée et au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de limitation, de portabilité, d’opposition et de suppression sur les données nominatives vous concernant.

Propriété du site

Le présent site https://www.laballonnerie.com est la propriété de Monsieur Christophe DATTILESI, entrepreneur individuel immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de La Roche-sur-Yon sous le numéro 934 100 157,
dont l’établissement principal est situé au 33 impasse des Pirons, 85180 Les Sables-d’Olonne.

Contenu du site

Le contenu du site est composé par sa structure générale et les éléments le composant : textes, images animées ou non, sons et éléments multimédia.
Toute représentation totale ou partielle de ce site et de son contenu, par quelque procédé que ce soit, sans autorisation préalable expresse de V.A.C, est interdite et constituerait une contrefaçon sanctionnée par les articles L335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.
Toutes les images, textes et descriptifs du site sont non contractuels.

Propriété intellectuelle

Les contenus de ce site (structure, design, texte, image, animation, logo) sont la propriété exclusive de V.A.C. Toute reproduction, représentation, modification, publication, transmission ou dénaturation, totale ou partielle, du site ou de son contenu, par quelque procédé que ce soit, est interdite sans l’autorisation préalable écrite de V.A.C.

Liens hypertextes

Les liens hypertextes présents sur le site vers d’autres ressources du réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de V.A.C.

Loi informatique et libertés

Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi « Informatique et Libertés » et du RGPD. Ils doivent notamment s’abstenir de toute collecte, utilisation détournée ou action portant atteinte à la vie privée ou à la réputation des personnes.
Les contrevenants s’exposent à des sanctions conformément aux articles du Code pénal relatifs à la protection des données personnelles.
Les informations transmises à V.A.C ne feront en aucun cas l’objet d’une diffusion à des tiers.
Vous disposez d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression de vos données personnelles. Pour l’exercer, vous pouvez contacter V.A.C par téléphone au 06 73 08 13 87 ou par email à l’adresse suivante :
y.asfaux@laballonnerie.com

Hébergement du site

Le site https://www.laballonnerie.com est hébergé par V.A.C.
Adresse : 33 impasse des Pirons, 85180 Les Sables-d’Olonne

Crédits

Rédaction des textes : V.A.C
Contact : y.asfaux@laballonnerie.com
Développement du site et conception graphique : ACRV